ADEME

En partenariat avec I Care Environnement et E CUBE.

Le groupement a réalisé en 2015 un bilan des politiques publiques menées pour encadrer et promouvoir le développement de la filière photovoltaïque en France. Après une évaluation des politiques de soutien menées notamment à travers les tarifs d’achat, elle propose des scenarii pour l’évolution du photovoltaïque en France, ainsi que des recommandations quant aux politiques publiques accompagnant ces scenarii.

EUROSTAT

La prestation a pour objectif d’accompagner EUROSTAT dans le développement des comptes monétaires de l’environnement. L’assistance méthodologique porte sur les différents modules de travail des comptes : dépenses de protection de l’environnement, taxes environnementales, biens et services environnementaux, dépense de gestion des ressources naturelles, subventions et transferts environnementaux, autres domaines. L’assistance proposée comprend la mise à jour et la validation des données reçues des pays membres, une assistance sur le développement et la précision de certains concepts, la mise à jour des publications d’EUROSTAT.

ADEME

L’enquête auprès des installations de traitement des ordures ménagères permet de connaître précisément la quantité de déchets ménagers et assimilés traités dans ces installations, leur origine, ainsi que leur devenir et les résultats en terme de valorisation. Les exploitations complémentaires ont porté notamment sur l’évolution du parc de centres de tri et de compostage, les types de tri réalisés et les taux de refus des centres de tri selon le type de déchet traité.

ADEME

L’ADEME réalise chaque année une enquête sur la collecte des déchets ménagers et assimilés, collecte traditionnelle et collecte en déchèteries. La mission consistait à réaliser une exploitation complémentaire de l’enquête collecte, avec notamment la mise en évidence des différentes organisations de collecte et leur impact sur les performances de collecte et la qualité du tri.

ADEME

Etude des 76 indicateurs calculés de la base de données SINOE ENR, concernant les filières suivantes : solaire thermique, bois énergie, géothermie profonde, pompes à chaleurs, réseaux de chaleur. Validation des valeurs présentées pour chaque indicateur dans SINOE : cohérence interne, avec les données de références, avec les autres indicateurs SINOE etc., et recherche des sources d’erreurs.

ADEME

Identification des facteurs de différenciation (composition des déchets, mode de calcul, etc.) des taux de recyclage des déchets municipaux dans six pays européens.

ADEME

Analyse économique des différentes filières liées à la production et à l’utilisation d’énergies renouvelables, ainsi qu’aux économies d’énergie. Rédaction d’une fiche par filière. Confrontation avec certaines performances environnementales.

Cette étude annuelle est réalisée par IN NUMERI depuis 2008.

ADEME

Extrapolation à la France entière des résultats des rapports réalisés par les Cellules Economiques Régionales de la Construction et les Maisons de l’emploi: bilan des données existantes et recherche des données manquantes, et extrapolation à l’ensemble de la France des chiffres d’affaires bâtiment, emplois, et des perspectives 2014.

ADEME

L’objectif de l’étude est d’identifier les impacts sur l’évolution des marchés français et mondiaux (productions agricoles, produits transformés et coproduits) que le développement des biocarburants en France a pu engendrer entre 1993 et 2009.

ADEME

A partir d’un spectre d’innovations, estimation des impacts attendus sur les différents marchés de la chaîne de valeur photovoltaïque. Estimation sur les coûts de production des produits et la compétitivité de l’électricité photovoltaïque par rapport aux autres sources d’énergies (étude du LCoE). Estimation des effets sur les marchés français (par segment de la chaîne de valeur) en termes de production et d’emploi. En collaboration avec I Care Environnement.

ADEME

Exploitations complémentaires de l’enquête collecte en vue de fournir des éléments de référence aux collectivités concernant principalement les liens entre l’organisation de la collecte et les performances de collecte.

ADEME

• Mise à jour de l’annuaire des prestataires de service dans le domaine du traitement des DEEE ménagers et professionnels.
• Réalisation d’une enquête auprès de l’ensemble des centres de traitement.
• Analyse de données chiffrées sur les quantités de déchets traités en France, les types de traitement effectués au sein des structures, le parcours des fractions issues de la première phase de traitement, les types de prestation proposées aux professionnels et le nombre d’emplois concernés par ce secteur d’activité.

ADEME

Réalisation d’une enquête auprès de l’ensemble des entreprises françaises concernées par le recyclage de plastique (env. 1 100 établissements), afin d’obtenir :

• des données statistiques sur les quantités et natures de déchets plastiques récupérées à des fins de recyclage en France au cours de l’année 2010 ;
• une base de données détaillée, exhaustive et actualisée de l’ensemble des entreprises françaises susceptibles de reprendre des déchets plastiques (par nature de déchets recyclés).

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Mise au point de méthodes permettant de répartir les taxes environnementales selon les activités économiques : listage des taxes environnementales, étude des méthodologies utilisées pour la répartition des taxes par l’INSEE et d’autres pays européens, proposition d’une méthodologie de répartition des taxes selon les informations disponibles et réalisation de la répartition chiffrée d’une année.

ADEME

Etude sur le prix et le coût de l’incinération des déchets à partir d’une enquête auprès des collectivités locales. Le mode de tarification est analysé en fonction du mode de gestion de l’incinérateur et de la compétence de la collectivité. Analyse des facteurs explicatifs des dispersions des prix, évaluation de l’impact de la transformation de la TGAP.

ADEME

Etude d’opportunité des marchés et emplois lis au développement des produits, procédés et services éco-conçus. Identification des produits, procédés, modèles d’affaires et projets d’écologie industrielle pouvant intégrer de l’éco-conception.
Etude des opportunités de développement de l’éco-conception pour l’économie française (marchés, emplois, exportations et compétitivité).

ADEME

L’ADEME souhaite réaliser une base des chaufferies biomasse présentes sur le territoire Français. La mission consiste à mettre à jour les informations disponibles concernant les chaufferies mises en place avec une aide ADEME et à recenser les autres chaufferies. Les informations concernant les chaufferies déjà répertoriées sont recherchées auprès des maîtres d’ouvrage des chaufferies. Les références des autres chaufferies sont recherchées auprès des instances régionales et des professionnels du secteur.

ADEME

Construction d’une typologie des collectivités locales ayant la compétence déchets à partir de critères décrivant les conditions d’habitat, densité de logement, taux d’habitat collectif. Corrélation entre la typologie d’habitat et les performances de collecte des déchets.

SOeS

Application de la méthode NAMEA pour l’élaboration de comptes physiques de l’eau. Répartition des prélèvements d’eau, consommations d’eau, émissions dans l’eau, par secteur d’activité. Rassemblement des informations et réalisation d’une première matrice de comptes physiques de l’eau.

ADEME

Cette étude annuelle a acquis une place centrale dans l’information sur l’économie des déchets en France. Elle fournit des informations fiables, actualisées et consolidées sur les marchés liés aux déchets. A partir des activités regroupées par filières, des agrégations sont faites pour l’ensemble du domaine des déchets. Expertise macro-économique et multisectorielle, rédaction d’une note de conjoncture sur la situation 2003-2004 et les perspectives 2005. / 2006-2007 et les perspectives 2008 / 2008-2009 et les perspectives 2010

ADEME

SINOE est la base d’informations de l’ADEME relative aux acteurs de la gestion des déchets, collectivités locales, exploitants, installations. La prestation consiste à cpncevoir une méthodologie permettant d’estimer des taux d’erreur et d’affecter un indice de qualité à la base. Cet indice sera suivi de manière à estimer les progrès réalisés.

ADEME

Actualisation des bilans annuels du recyclage en France, sur la base de ceux issus de l’étude ADME intitulée « Bilan d’une décennie de recyclage ». Présentation de données fiables, en concertation avec les professionnels, de commentaires synthétiques et présentation des prévisions de l’ADEME à partir des évolutions constatées.

ADEME

Analyse économique des différentes filières liées à la production et à l’utilisation d’énergie renouvelables, ainsi qu’aux économies d’énergie. Rédaction d’une fiche par filière. Confrontation avec certaines performances environnementales.

ADEME

Elaboration d’un référentiel national sur les coûts de gestion des déchets pris en charge par les collectivités locales sur la base d’une exploitation des données issues d’un échantillon de collectivités volontaires. Recherche de facteurs explicatifs des coûts de gestion, coûts de gestion à la tonne comme coûts de gestion par habitant. Exploitation statistique. Rédaction d’un rapport détaillé et d’une synthèse grand public.

ADEME

Mise en évidence des enjeux économiques de l’éco-responsabilité, afin d’inciter les responsables des administrations à mettre en place des démarches éco-responsables et à sélectionner les démarches les plus efficaces. Recensement d’actions exemplaires par thématiques, dont la prévention des déchets et évaluation de leurs conséquences économiques, investissements, surcoûts ou économies, à partir de recherches bibliographiques et d’entretiens.

Conseil Général de l’Isère

Analyse des coûts de la gestion de l’eau en Isère, pour les collectivités locales, les irrigants et les grandes entreprises industrielles. Comparaison entre les capacités de financement dégagées par la vente de l’eau et les besoins liés au renouvellement des réseaux d’eau et d’assainissement. Etude réalisée à partir de données administratives et d’enquêtes spécifiques auprès des collectivités locales, des industriels et des irrigants.

ADEME Aquitaine

Réalisation d’un bilan et d’une prospective des politiques de prévention des déchets en Aquitaine à partir de l’analyse des plans de prévention départementaux, de l’identification des actions de prévention mises en œuvre par des acteurs locaux et de l’évaluation des résultats obtenus, à l’aide d’un référentiel d’indicateurs.

ADEME

Recensement et enquête des établissements intégrés dans la filière de recyclage des plastiques. Estimation des tonnages collectés et traités. Rapport de présentation des résultats et résumé sous forme de 4 pages.

ADEME

Analyse des différents prix de mise en décharge auxquels sont confrontés les collectivités locales qui ne disposent ni d’incinérateur, ni de décharge en régie. L’étude est basée sur une enquête auprès des collectivités locales. Etude des facteurs explicatifs de la dispersion des prix. Parallèlement, étude des coûts de décharges gérées en régie à travers un audit de 6 sites.

ADEME

Analyse des résultats de l’enquête, évaluation des déchets générés par les entreprises industrielles et commerciales de plus de 10 salariés. Rédaction du rapport.

ADEME

Analyse des conséquences pour l’enquête du nouveau règlement statistique sur les déchets. Entretien auprès de grandes entreprises pour mieux connaître leur système d’information et proposer des solutions adaptées. Proposition de questionnaires, de plan de sondage et de méthodologie de recueil d’informations.

ADEME

Inventaire de toutes les sources de données sur les déchets, physiques et monétaires; définition d’indicateurs de suivi. Mise en place d’un modèle de données intégrant l’ensemble des informations, ainsi que les méta-données.

ADEME

Le financement des déchets dans le Limousin est évalué à la fois par des sources administratives (centre d’assiette, préfecture) et par une enquête spécifique auprès des collectivités en charge de la collecte, de manière à estimer la part des différentes sources de financement : taxe, redevance, budget général. Analyse des évolutions du financement

ADEME

Responsable de 1996 à 2002 de la collecte des données et de l’exploitation statistique de l’enquête ITOMA, enquête sur le traitement des déchets ménagers et industriels. Les données sont collectées grâce à une enquête courrier suivie de rappels téléphoniques. L’enquête est la principale source d’informations sur l’évolution du traitement des déchets ménagers.

ADEME

Afin d’améliorer la connaissance des emballages industriels et commerciaux, recherche de sources de données existantes sur la consommation d’emballages ou le gisement de déchets d’emballages. Comparaison de la base des données Françaises et des méthodes mises en œuvre dans d’autres pays européens. Analyse de quelques méthodes susceptibles d’améliorer l’observatoire actuel, conformément avec les évolutions attendues de la réglementation.

ADEME

Suivant les directives européennes, l’ADEME met en place un système d’informations sur le recyclage des piles et accumulateurs : recherche des informations disponibles auprès des différents acteurs, définition d’un mode de recueil des informations complémentaires en vue de procéder à une évaluation économique du recyclage des piles et accumulateurs.

ADEME

A partir d’une réexploitation des enquêtes ITOMA, évaluation des quantités de déchets ménagers transportés sur les routes, incluant les trajets entre centres de collecte et installations et les trajets entre installations.

ADEME

Envoi du questionnaire déchetterie aux 150 établissements de la région PACA. Rappels, contrôle et saisie des données. Edition et synthèse des premiers résultats.

ADEME

Envoi des questionnaires, collecte saisie et vérification des résultats, rapport de présentation des principaux indicateurs.

Ministère du logement et de la ville – DGUHC

L’objectif de l’étude est de faire un état des lieux de la situation des déchets de la construction en France et en Allemagne en présentant une synthèse du cadre réglementaire relatif aux déchets du BTP (Union européenne, Allemagne, France) et en s’appuyant sur l’exploitation des plans départementaux de gestion des déchets du BTP. Dans un second temps, des propositions sont formulées pour la mise en place d’un diagnostic préalable aux chantiers de construction et d’un instrument économique dédié pour encourager la prévention de la production des déchets du BTP et leur recyclage.

ADEME

Envoi des questionnaires, collecte saisie et vérification des résultats, rapport et synthèse, transparents de présentation, fiches personnalisées de retour aux enquêtés.

ADEME

Envoi des questionnaires, collecte saisie et vérification des résultats, rapport de présentation des principaux indicateurs.

ADEME

Réalisation d’un premier bilan des aides FMGD par la mise en concordance des différents fichiers financiers et techniques décrivant les aides avec les résultats des enquêtes sur les capacités des installations. Proposition d’une procédure pour un suivi technico-économique de ces aides.

ADEME

Enquête auprès de communes indépendantes, auprès de structures intercommunales et entretiens auprès d’élus locaux. Rapport de synthèse des résultats et transparents.

ADEME

Envoi des questionnaires, collecte saisie et vérification des résultats, rapport et synthèse, transparents de présentation fiches personnalisées de retour aux enquêtés.

ADEME

Estimation, à partir de sources multiples, régionales et nationales, du nombre de décharges autorisées existant encore en 2001.

ADEME

Définition du système de recueil et de traitement de l’information, description des restitutions et dimensionnement de l’observatoire. L’observatoire doit pouvoir déterminer le taux de recyclage et de valorisation effective des VHU en France en comparaison avec les objectifs de la directive européenne.

Agence de l’Eau Seine-Normandie

Etude de la pertinence des indicateurs demandés par le Ministère de l’Environnement aux agences de l’eau. Entretiens auprès des spécialistes des différents domaines d’interventions de l’AESN, de manière à définir leurs besoins en matière de suivi de la qualité de l’Eau et recueillir leur opinion sur la pertinence des indicateurs proposés par le Ministère. Après définition des objectifs de suivi, analyse de la pertinence des indicateurs du Ministère pour remplir ces objectifs.

Agence de l’Eau Seine-Normandie

Etude de faisabilité d’indicateurs financiers sur l’eau à partir des données contenues dans les programmes d’action de l’AESN depuis sa création.

Agence de l’Eau Seine-Normandie

Etude de faisabilité d’indicateurs financiers sur l’eau à partir des données contenues dans les programmes d’action de l’AESN.

Agence de l’Eau Seine-Normandie

Evaluation statistique et études de cas sur l’assainissement autonome dans la région Ile-de-France.

Bongrain

En partenariat avec la société SIROM, assistance à la réalisation du rapport annuel NRE. Réalisation d’un pré-rapport présentant les principaux indicateurs et analysant leurs évolutions, tant pour la partie environnementale que pour la partie bilan social.

Commissariat Général du Plan

Réalisation d’une analyse des coûts de gestion et des coûts externes pour la collecte/transit (ordures ménagères résiduelles, recyclables secs et matière organique) et le traitement (tri, incinération, compostage, mise en décharge) des déchets ménagers ainsi que de l’emploi associé à ces activités. L’analyse présente une synthèses des principales hypothèses (réglementaires, économiques, techniques) utilisées pour le calcul des coûts, les déterminants principaux des coûts de gestion, la structure des coûts de gestion, les principales externalités générées par les activités de collecte et de traitement, les méthodes d’évaluation employées pour traduire ces externalités en coûts ainsi que des ratios d’emploi pour chaque module de traitement et de collecte. Elle conduit à l’élaboration de scénarios en fonction des milieux socio-géographiques.

Commissariat Général du Plan

Description institutionnelle, réglementaire, économique et financière des différents modes d’organisation du service public, d’exercice des compétences collecte et traitement des déchets. Caractérisation quantitative de la situation actuelle en matière d’intercommunalité et de financement des investissements dans le domaine des déchets ménagers et assimilés au niveau national et départemental. Elaboration d’indicateurs sur l’organisation et la gestion, sur les investissements et le financement. Etude détaillée de six départements : situation actuelle et évolution récente. Mise en évidence des facteurs favorables et défavorables au développement de l’intercommunalité.